Les noms commerciaux et les marques de commerce de la société, notamment « PartyLite® »,
« PartyLite Gifts® » , et divers logos PartyLite sont la propriété exclusive de PartyLite. Les marques de
commerce sont enregistrées auprès du United States Patent and Trademark Office et d'autres agences
et bureaux d'enregistrement gouvernementaux internationaux.

Toute utilisation non autorisée constitue une violation du contrat de l'affilié et du présent Guide de l'affilié, et peut entraîner la résiliation immédiate de votre contrat d'affilié. Une utilisation non autorisée peut également enfreindre les lois fédérales et internationales. PartyLite se réserve tous ses droits en vertu du droit applicable.

Droits d'auteur
Toutes les œuvres que l'affilié crée ou prépare en utilisant le nom « PartyLite » ou les logos de la
société sont considérées comme du matériel protégé par le droit d'auteur et comme une œuvre
réalisée sur commande. PartyLite demeure propriétaire de tous tels droits d'auteur. Vous ne pouvez
utiliser les noms commerciaux et les marques de commerce de la société que conformément aux
règles énoncées ci-dessous et ailleurs dans le présent Guide de l'affilié. PartyLite peut révoquer ou
modifier toute autorisation accordée à une société affiliée si la société le juge nécessaire.

Autorisation de licence
Le matériel, les images et les messages publicitaires fournis par la société utilisant les noms
commerciaux, les marques de commerce et les logos de PartyLite sont disponibles pour l'usage des
affiliés et ne peuvent être utilisés que dans le but de promouvoir et de commercialiser les produits
PartyLite. Vous pouvez utiliser ce matériel pour promouvoir vos activités commerciales dans la presse
écrite, sur les médias sociaux et dans les annuaires commerciaux en ligne, conformément aux
politiques du présent Guide de l'affilié.

Par matériel on entend :
• Les images et les descriptions des produits sur le site Web de la société PartyLite.
• La société fournit de la documentation commerciale, des fournitures et des brochures, du
papier à en-tête, des enveloppes, des cartes de visite et des étiquettes d'adresse utilisant le
nom commercial, les marques de commerce et les logos approuvés par la société, que celleci peut fournir à sa seule discrétion.
- Le matériel peut être acheté par l'intermédiaire d'un détenteur de licence autorisé de la
société ou par d'autres ressources que la société vous fournira, en utilisant uniquement les
marques de commerce et les logos approuvés. Tous les documents doivent être utilisés
dans une langue approuvée indiquant que vous êtes un affilié indépendant de PartyLite.

Limitations de l'utilisation du nom de la société
Sauf dans les cas prévus dans le présent Guide de l'affilié, vous ne pouvez PAS utiliser les noms
commerciaux, les marques de commerce, les logos, les dessins, les images ou les symboles protégés
par le droit d'auteur de PartyLite sans l'autorisation écrite expresse de la société.

Vous n'êtes pas autorisé à prendre des mesures susceptibles de nuire ou de diluer une marque
PartyLite, et vous ne vous livrerez à aucune pratique commerciale déloyale ou contraire à l'éthique, y
compris l'utilisation de renseignements confidentiels à des fins concurrentielles, que ce soit avec ou
sans l'utilisation d'un nom commercial ou d'une marque de commerce de la société.

Les affiliés ne peuvent pas utiliser les marques ou les noms commerciaux de PartyLite, ou toute
variante, sur des comptes chèques personnels, des chèques ou des comptes de carte de crédit. Les
marques ne peuvent être utilisées sur aucun matériel publicitaire en ligne ou imprimé faisant la
promotion de votre entreprise indépendante, à moins que ce matériel ne soit utilisé uniquement pour
promouvoir PartyLite et ses produits.